Règlement d'ordre intérieur

Règlement intérieur du Modélisme  Naval Club l’Armada

 

  1. Les statuts de l’association sont soumis à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002
  2. Le présent règlement définit les droits et obligations des adhérents entre eux et l’association.
  3. L’adhésion  au club est familiale .Tout mineur doit être accompagné d’un adulte.
  4. L’utilisation par le club,de l’aire de navigation et ses alentours est régie par une convention établie entre le club et les responsables du domaine.
  5. Les adhérents s’engagent à ne pas perturber le fonctionnement hydraulique du plan d’eau et ses environs.
  6. La cotisation est votée chaque année en Assemblée Général.
  7. Chaque adhérent devra s’acquitter de sa cotisation pour le 15 février au plus tard Faute de quoi il sera considéré comme démissionnaire du club
  8. .La cotisation sera obligatoirement versée sur le compte de l’ASBL avec la mention cotisation 20….. (année).
  9.  Le trésorier est chargé de tenir la comptabilité de l’association. Il a qualité pour donner quittance de toutes sommes reçue dans l’association
  10.  Lors des expositions, démonstrations ou navigations, chaque adhérent est le représentant et garant de l’état d’esprit du club .
  11. Il est tenu de recevoir et d’informer aimablement toute personne désirant se renseigner sur le club ou ses activités.
  12. Chacun aura la responsabilité de laisser le lieu d’évolution en état de propreté et de veiller au respect de la nature et de l’environnement.
  13. Les adhérents sont responsables des actes de leurs invités ou membres de leur famille et doivent demander autorisation préalable au comité.
  14. Toute évolution perturbant l’environnement (exemples : bruit excessif, dégradations diverses, vitesse non adaptée  etc.) ou tout manquement à ce règlement, seront signalés à son auteur et débattu en réunion du comité .Apres un rappel, l’adhérant pourra être sanctionné par l’exclusion du club.
  15. Toute doléance ou plainte devront être soumise par écrit au président du club ou membre du comité.
  16. Les adhérents s’engagent à respecter les statuts et règlements en signant lors de son adhésion au MNCA.
  17. Tous membre doit souscrire  une assurance RC familiale
  18. La conscience de chacun est attirée sur les dangers potentiels présentés par un modèle, pour autrui et pour lui-même.
  19. Les noms et numéros de plaque de chaque véhicule utilisé sur le terrain seront communiqués chaque année aux responsables de ce domaine

19.Il est interdit de brûler ou d’abandonner le moindre déchet sur le terrain ou ses environs, une poubelle est à votre disposition,

     lorsque celle-ci est pleine veuillez reprendre vos déchets afin de respecter les personnes qui les enlèvent.

  1. Tous les véhicules doivent être garés sur le terrain à l’endroit prévu à cet effet et uniquement à cet endroit.
  2. Les moteurs thermiques sont interdits.
  3. Tout possesseur de radio commande s’engage à respecter les règles de fréquence vis-à-vis des autres membres.
  4. L’asbl club Armada décline toutes responsabilités en cas d’accident

  5. Ce règlement peut être soumis à modifications ou ajouts ultérieurs

25  Les admissions de nouveau membre sont décidées souverainement par le conseil d’administrati

Le Comité

 

Signature comite 01